YouTube propose une suite d'outils de gestion des droits d'auteur qui permet aux titulaires de droits de contrôler leurs contenus protégés sur YouTube. Ces outils ont permis à la créativité des utilisateurs de s'épanouir, tout en offrant aux créateurs et aux artistes les outils et ressources nécessaires pour gérer leurs contenus en ligne. Le rapport "Transparence des informations" concernant les droits d'auteur fournit des informations sur les mesures prises pour faire respecter les droits d'auteur sur YouTube. Le rapport comporte les sections Un accès pour tous, Créer un écosystème équitable et Nos outils de pointe.
Chez YouTube, encourager la libre circulation des idées et de la créativité est au cœur de notre mission visant à permettre à chacun de faire entendre sa voix et de découvrir le monde. Dans cette optique, nous concevons des outils qui permettent aux utilisateurs d'accéder à des informations, d'en créer et d'en partager comme jamais auparavant. Ils bénéficient ainsi de plus de choix et d'opportunités, et d'un large accès à des opinions diverses. Aujourd'hui, des milliards d'utilisateurs connectés se rendent sur YouTube chaque mois. En 2023, le nombre de personnes ayant créé des contenus sur YouTube n'a jamais été aussi élevé.
YouTube a également donné aux titulaires de droits la possibilité de générer des revenus grâce à leurs propres contenus et à ceux mis en ligne par les utilisateurs, grâce à nos modèles de financement basés sur les abonnements et sur la publicité. Nos partenariats avec des maisons de disques, des sociétés de droits d’exécution, des éditeurs musicaux, des chaînes de télévision et des studios de cinéma génèrent des revenus importants pour les secteurs de la création. YouTube a versé plus de 70 milliards de dollars aux créateurs, artistes et entreprises de médias entre janvier 2021 et janvier 2024.
En janvier 2024, YouTube comptait plus de 100 millions d'abonnés Premium et Music, y compris les utilisateurs des versions d'essai, dans 100 pays. Avec Content ID, YouTube a créé une toute nouvelle source de revenus à partir des contenus avec publicité et générés par les utilisateurs. En décembre 2022, les annonces ont permis à elles seules de verser plus de neuf milliards de dollars aux titulaires des droits d'auteur, pour les contenus revendiqués et monétisés à l'aide de cet outil.
Trois outils principaux composent notre suite de gestion des droits d'auteur : le formulaire Web, Copyright Match Tool et Content ID. Tous ces outils utilisent des technologies pour empêcher la remise en ligne de contenus correspondants. Nous avons investi des centaines de millions de dollars pour les développer et les faire fonctionner.
Webform | Copyright Match Tool | Content ID | |
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Qui est concerné ? | Chaînes YouTube et autres titulaires de droits dont le contenu protégé par des droits d'auteur est rarement republié | Chaînes YouTube et autres titulaires de droits dont le contenu protégé par des droits d'auteur est occasionnellement republié | Studios de cinéma, maisons de disques, sociétés de gestion collective et autres entités dont le contenu protégé par des droits d'auteur est fortement republié |
Éligibilité | Tout le monde | Membres du Programme Partenaires YouTube ou titulaires de droits ayant envoyé des demandes de suppression valides | Titulaires de droits ayant fait la preuve du besoin d'un outil à grande échelle, d'une bonne compréhension des droits d'auteur et des ressources pour gérer un système complexe de correspondance automatisée |
Ressources | Moi-même | Moi-même | Équipe dédiée composée d'experts |
Accès | Tout le monde | Plus de 3 millions chaînes | Plus de 7,7 k partenaires |
Remises en ligne de vidéos bloquées | Oui | Oui | Oui |
Automatisation | Moyen : affiche les correspondances de vidéos supprimées | Élevé : affiche les vidéos correspondantes supprimées pour tous les utilisateurs ainsi que les vidéos correspondantes sur votre propre chaîne pour certains utilisateurs (par exemple, ceux qui participent au Programme Partenaires YouTube). | Très élevé |
Utilisation abusive | Élevé | Faible | Faible |
Tous les titulaires de droits ont accès au formulaire Web (disponible en 80 langues), qui leur offre un moyen simple et efficace d'envoyer leurs demandes de suppression pour atteinte aux droits d'auteur. Les créateurs qui détiennent peu de droits d'auteur et trouvent rarement leurs contenus sur YouTube peuvent l'utiliser de manière occasionnelle. Pour la grande majorité des titulaires de droits, le formulaire Web est suffisant. Néanmoins, les créateurs qui ont utilisé le formulaire Web pour faire supprimer des vidéos de YouTube ont accès à de puissantes fonctionnalités, comme la possibilité de demander à YouTube d'empêcher automatiquement la remise en ligne de copies des vidéos supprimées. L'outil Copyright Match Tool détectera également les copies potentielles des vidéos dont la suppression avait été demandée à l'aide du formulaire Web et transmettra ces correspondances au demandeur.
Partie de l'interface du formulaire Web
Les partenaires ayant accès à Content ID peuvent convertir n'importe quelle correspondance (voir "Content ID" ci-après) en demande de suppression pour atteinte aux droits d'auteur à l'aide du formulaire Web réservé aux entreprises dans l'interface du Gestionnaire de contenu de Studio. Le formulaire Web pour les entreprises est une version simplifiée du formulaire Web public. Il est destiné aux demandeurs expérimentés qui envoient de nombreuses demandes de suppression concernant des vidéos qu’ils considèrent comme portant potentiellement atteinte à leurs droits d’auteur. Par ailleurs, un petit nombre de titulaires des droits et de fournisseurs de solutions contre le piratage ont accès à ce formulaire Web réservé aux entreprises par le biais du programme de vérification de contenu.
Grâce à une collaboration poussée avec les créateurs, nous avons déterminé que certains titulaires de droits enregistraient plus de republications de leurs contenus protégés par des droits d'auteur et devaient envoyer davantage de demandes de suppression. Nous avons donc conçu Copyright Match Tool pour proposer la technologie de détection Content ID (décrite en détail ci-après) à un plus grand nombre de créateurs et de titulaires de droits.
Copyright Match Tool est disponible pour tous les utilisateurs de YouTube qui ont envoyé une demande de suppression pour atteinte aux droits d'auteur valide à l'aide du formulaire Web. Une fois la demande de retrait approuvée, cet outil commence à analyser les vidéos mises en ligne sur YouTube pour détecter les correspondances potentielles avec les vidéos signalées dans la demande de suppression. Copyright Match Tool transmet ces correspondances potentielles au demandeur pour qu'il puisse décider des mesures qu'il souhaite prendre.
Pour les créateurs participant au Programme Partenaire YouTube ou pour les chaînes ayant rempli la demande d'utilisation des outils de gestion des droits d'auteur et ayant démontré le besoin d'un tel outil, Copyright Match Tool recherche également des correspondances potentielles de leurs vidéos sur d'autres chaînes YouTube. Les créateurs ayant accès à cette fonctionnalité de Copyright Match Tool doivent simplement être les premiers à mettre en ligne la vidéo concernée sur YouTube (ils peuvent la mettre en ligne en tant que vidéo publique, privée ou non répertoriée).
Pour chaque correspondance vidéo, Copyright Match Tool fournit à l'utilisateur des informations sur le nombre total de vues, la chaîne qui l'a mise en ligne, le pourcentage de la vidéo qui inclut son contenu et quelques images de la vidéo. Cet outil indique également si seule la partie audio de la vidéo a généré une correspondance ou s'il ne s'agit que d'une correspondance partielle (c'est-à-dire que le contenu a peut-être servi d'échantillon et que la vidéo n'a pas été simplement remise en ligne). Depuis cette interface, l'utilisateur peut choisir d'archiver la correspondance et de laisser la vidéo en ligne, d'envoyer une demande de retrait (avec la possibilité de demander à YouTube d'empêcher automatiquement les copies) ou de contacter l'utilisateur ayant mis en ligne la vidéo.
Cette solution est destinée aux titulaires de droits qui ont des besoins de gestion particulièrement complexes, comme les studios de cinéma, les maisons de disques et les sociétés de gestion collective. Les petits créateurs indépendants qui ne répondent pas aux critères d'éligibilité de Content ID peuvent quand même accéder à ces fonctionnalités par le biais de plusieurs prestataires de services. Grâce à notre système, ces prestataires de services gèrent chaque jour des droits pour le compte d'autres personnes.
YouTube et ses partenaires Content ID concluent un accord qui définit les paramètres d'utilisation de cet outil et autorise YouTube à utiliser de façon appropriée le contenu du titulaire des droits d'auteur dans le but de permettre le bon fonctionnement de Content ID. Les partenaires fournissent à YouTube les fichiers de référence des œuvres qu'ils détiennent, ainsi que les métadonnées telles que le titre et les droits de propriété détaillés. En se basant sur ces références, YouTube crée des empreintes numériques des œuvres du titulaire des droits d'auteur et analyse automatiquement la plate-forme pour déterminer si le contenu d'une vidéo en ligne correspond au contenu de référence.
Les titulaires des droits d'auteur et les fournisseurs de services se servent du Gestionnaire de contenu de Studio (l'interface de YouTube qui leur permet de gérer l'utilisation de leurs contenus sur la plate-forme) pour indiquer au système de bloquer le contenu correspondant, de le monétiser ou d'en effectuer le suivi. Les titulaires des droits peuvent choisir la règle qu'ils souhaitent appliquer à une revendication : ils peuvent laisser le contenu en ligne et le monétiser, le laisser en ligne et suivre les statistiques de vues, ou le bloquer pour empêcher son visionnage. Entre juillet 2023 et décembre 2023, les titulaires des droits ont choisi de monétiser plus de Undefined parameter - monetizationdclaimspercent des revendications Content ID. L'interface du Gestionnaire de contenu Studio offre un contrôle d'accès très précis pour aider les utilisateurs détenant des droits de propriété spécifiques, complexes, voire conflictuels. Par exemple, les droits et les règles peuvent être propres à certains pays. Une vidéo peut dès lors être monétisée dans un pays et bloquée dans un autre.
Les fichiers de référence qui contiennent des données erronées ou contradictoires concernant la titularité des droits peuvent entraîner des problèmes entre les partenaires utilisant Content ID. Content ID est conçu pour résoudre ces conflits de titularité des droits entre les partenaires et gérer les contestations avec les utilisateurs mettant en ligne des vidéos. Dans certains cas, par exemple, quand le système ne sait pas si une revendication doit être déposée ou non, il crée une file d'attente de revendications potentielles qui nécessitent un examen manuel pour être activées. En conséquence, Content ID exige des utilisateurs qu'ils s'investissent considérablement sur le plan opérationnel pour éviter que les droits d'auteur d'autres titulaires ne soient pas respectés et que les contenus en règle soient affectés de façon inappropriée.
Remarque concernant la collecte des données :
Toutes les données de ce rapport ont été collectées entre le juillet 2023 et le décembre 2023, sauf indication contraire ci-dessous :
† Données collectées sous forme d'instantané en avril 2024. Certaines données, comme le taux de notifications de contestation et de contestations Content ID, concernent les événements "après coup". Nous commençons par les revendications ou suppressions effectuées au cours du H2 2023, mais les contestations et notifications de contestation continuent de s'accumuler après cette période, car elles peuvent être envoyées à tout moment. Par exemple, une revendication effectuée le 30 novembre 2023 peut être contestée le 1 avril 2024. Pour ces points de données, nous avons choisi de prendre un instantané trois mois après la fin du H2 2023.
Pour les versions précédentes de ce rapport couvrant la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2022, accédez au Centre de téléchargement de PDF.